Avocat et mandataire sportif
Mandataire Sportif
Droit du sport
Parcours et expériences
Maître Simon Renault
Diplômé du Master 2 « Droit du Sport » de l’université Panthéon-Sorbonne, Paris I, Maître Simon RENAULT conseille et assiste l’ensemble des intervenants du milieu sportif (clubs professionnels et amateurs, sportifs professionnels et amateurs, agents, athlètes, associations sportives) dans le cadre de leurs activités.
Cette intervention s’applique sur l’ensemble des disciplines sportives avec une prédominance pour le football, le basketball, le rugby, le tennis et le eSport.
Fin connaisseur de l’industrie européenne et américaine du basketball (NBA), Maitre Simon RENAULT attache une particulière importance à cette discipline et est en mesure de poursuivre la carrière d’un joueur au-delà du territoire national.
Depuis 2021, Maître Simon RENAULT est inscrit au registre des Avocats Mandataires Sportifs de l’Ordre des avocats de MONTPELLIER et également membre fondateur à la création d’une Commission « Droit du Sport » au sein du Barreau de MONTPELLIER.
Mandataire Sportif
Le cabinet assiste et représente régulièrement des sportifs professionnels et amateurs lors des échéances contractuelles dans le déroulé de leur carrière. Cette intervention concerne la négociation et la rédaction de contrats de travail professionnels et/ou d’opérations de transfert.
Maitre Simon RENAULT agit sur la base d’un mandat qui lui permet d’agir au nom et pour le compte de son mandant au cours d’une durée qui sera préalablement convenue entre les parties.
Cette intervention s’emploie également au bénéfice de joueurs mineurs et majeurs issus ou inscrits en centres de formation de clubs professionnels en ce, en accord avec leurs représentants légaux.
Rompu aux exigences de négociations avec des clubs professionnels français et étrangers, Maitre Simon RENAULT est en mesure d’agir conjointement avec un agent affilié à une fédération sportive nationale pour encadrer le dérouler d’une négociation, et viser à son accomplissement.
Parallèlement, et à la demande expresse d’un joueur professionnel, Maitre Simon RENAULT est en mesure d’intervenir ponctuellement dans la facilitation des relations contractuelles avec différentes clubs professionnels désireux de s’attacher les services du joueur.
Juridique et partenariat
Droit du Sport
Que vous soyez un sportif ou un club, le cabinet vous assiste et vous représente devant toutes les juridictions et autorités nationales et internationales compétentes en matière de Sport.
C’est le cas notamment devant le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF), la Chambre Arbitrale du Sport (CAS) du CNOSF, également des recours portés à l’encontre des décisions des fédérations sportives nationales devant le Tribunal Administratif, la Cour Administrative d’appel ou le Conseil d’Etat. Le cabinet intervient régulièrement devant le CNOSF en défense notamment de clubs amateurs.
Par ailleurs, Maitre Simon RENAULT propose une assistance ainsi qu’une représentation dans le cadre de tout litige devant les juridictions étatiques notamment le Conseil de Prud’hommes ou encore le Tribunal de Commerce.
Pour les sportifs, les athlètes & les coachs
Le cabinet se déploie pour défendre les acteurs du sport en phase précontentieuse et en phase contentieuse devant toutes les commissions et juridictions compétentes (ligues, fédérations, CNOSF, tribunaux administratifs et cours administratives d’appel, Conseil d’Etat).
Le cabinet intervient également sur des questions liées à l’image du sportif, la négociation, la rédaction des contrats de sponsoring et de parrainage publicitaire.
Enfin, le cabinet intervient pour toute question relative à la réparation d’un préjudice corporel, notamment lors d’un accident au cours de la pratique sportive, de blessure ou d’inaptitude afin d’obtenir réparation intégrale du préjudice devant les juridictions compétentes.
Pour les clubs et associations sportives
Le cabinet défend les clubs et leurs joueurs devant l’ensemble des commissions, notamment disciplinaires, à tous niveaux et degrés de juridictions (ligues, fédérations, CNOSF, tribunaux administratifs et cours administratives d’appel, Conseil d’Etat). Le cabinet est régulièrement saisi pour contester des décisions d’arbitrage ou décisions d’une fédération.
Parallèlement, le cabinet intervient ponctuellement à la demande des clubs dans leur politique de recrutement sportif pour faciliter le déroulé de tout type d’opérations (négociation avec un joueur ou avec un agent sportif).
Enfin, le cabinet accompagne les clubs relativement au recouvrement des indemnités de formation et de contribution de solidarité.
Pour les agents sportifs
Le cabinet intervient régulièrement au profit d’agents afin de superviser leur outil contractuel notamment la rédaction de contrats de mandats avec les joueurs et les clubs appelés à être représentés.
Le cabinet intervient pour obtenir le recouvrement des commissions d’agent sportifs à l’égard des joueurs et des clubs, incluant la situation de rupture des mandats de représentation.